Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site www.lespendulesdeminerve.com (ci-après désigné le « Site ») désirant effectuer un achat via le Site (ci-après désigné le « Client »), et Cédric Fouchard, entrepreneur individuel (ci-après désigné le « Vendeur »). En passant une commande sur le Site, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les avoir acceptées sans réserve.
Les produits mis en vente sur le Site (ci-après désignés les « Produits ») sont décrits sur le Site. Ils font l'objet d'une fiche produit individuelle qui présente les caractéristiques essentielles du produit. Chaque produit est unique et n'est disponible qu'en un seul exemplaire. Les illustrations ou photos des Produits n'ont pas de valeur contractuelle.
Les prix des produits proposés sur le Site sont des prix en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Concernant tous les Produits expédiés hors Union européenne, des droits de douane, autres taxes locales, droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et taxes ne sont pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client le prix en vigueur au moment de la commande.
Toute commande effectuée sur le Site suit les étapes suivantes :
L'email de validation commande forme le contrat de vente entre le Client et le Vendeur. Le Vendeur ne peut être tenu responsable du fait que cet email soit effacé par un dispositif anti-SPAM. Le Client pourra accéder à tout moment au contenu de sa commande, en se connectant sur le Site et dans l'onglet « Mon Compte ». En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, le Client sera informé par email ou par téléphone. Le Client pourra décider de voir son produit remplacé ou remboursé.
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via Stripe, un prestataire tiers assurant la sécurité des transactions. Les types de cartes bancaires suivants sont pris en charge par Stripe : Carte Bleue®, MasterCard®, VISA® et American Express®. Le Vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'à la livraison du bien au Client.
L'expédition des Produits s'effectue dans le monde entier. Les frais de livraison sont offerts en France métropolitaine à partir de 40 € d'achat. Les frais de livraison sont calculés en fonction du pays de destination. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les frais de livraison, tout en garantissant au Client le prix en vigueur au moment de la commande. L'expédition des Produits s'effectue via La Poste, en lettre suivie ou Colissimo selon la quantité de produits commandée, dans un délai de deux jours ouvrés suivant la validation de la commande. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison liés aux grèves ou aux catastrophes climatiques.
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le Client devra retourner le produit dans un état neuf et dans son emballage d'origine, accompagné de tout accessoire éventuel offert avec le produit. Le Vendeur procédera à un contrôle qualité dès réception du produit. Si les conditions énoncées ci-dessus sont réunies, le Vendeur procédera au remboursement de la somme du montant du produit dans un délai de 30 jours.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits. Le Vendeur décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à la mauvaise interprétation des Produits.
Tous les éléments du Site, notamment le design, les textes, les graphiques et les images, sont la propriété exclusive du Vendeur. Aucun élément du site ne peut être copié, reproduit, distribué ou exploité de quelque manière que ce soit sans l'autorisation récrite préalable du Vendeur.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère nominatif relatives au Client sont nécessaires au traitement de sa commande. Le Vendeur s'engage à n'utiliser ces informations que dans le cadre susmentionné. Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Toute demande pourra être adressée par email ou via le formulaire de contact. Toute donnée pourra également être modifiée dans la partie « Mon compte ».
Les présentes conditions sont exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux dans le ressort duquel se trouve le siège social de l'entreprise.